Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : septembre 2026
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site pepiniereaucoeurdesplantes.fr édité par la Pépinière Au Cœur des Plantes.
La navigation et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
L’accès au site est libre et gratuit pour tout internaute disposant d’une connexion Internet. Les frais liés à cet accès (matériel, logiciels, connexion) sont à la charge exclusive de l’utilisateur.
La Pépinière Au Cœur des Plantes s’efforce d’assurer la disponibilité du site 24h/24, mais ne peut en garantir l’accès continu. Elle se réserve le droit de suspendre temporairement l’accès pour des opérations de maintenance.
Le site est un site vitrine présentant l’activité de la Pépinière Au Cœur des Plantes. Il met à disposition :
Le site ne propose aucune vente en ligne. Toute transaction doit se faire directement sur place à la pépinière.
L’ensemble des éléments du site (textes, images, photographies, logos, charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à la Pépinière Au Cœur des Plantes.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, sous peine de poursuites.
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. La Pépinière Au Cœur des Plantes met tout en œuvre pour fournir des informations fiables, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur actualité permanente.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité. La Pépinière Au Cœur des Plantes ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites (réseaux sociaux, partenaires). La Pépinière Au Cœur des Plantes n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité, que l’utilisateur est invité à consulter.
La Pépinière Au Cœur des Plantes se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.